Le Code noir, ensemble d'ordonnances et d'édits publiés entre 1685 et 1724, demeure la pièce maîtresse du crime contre l'humanité qu'a représenté l'esclavage en France avant son abolition ...

Le Code noir, rédigé en 1685, n’était plus appliqué, mais n’avait pas été supprimé du droit français. Steevy Gustave, descendant d’hommes ré ...

Les députés ont voté à l'unanimité, jeudi, l'abrogation du Code noir et de l'ensemble des textes ayant réglementé l'esclavage dans les colonies françaises. Le Code noir faisait partie de ces lois obso ...

À la veille du 25ᵉ anniversaire de la loi Taubira, qui reconnaissait en 2001 la traite et l'esclavage comme des crimes contre l'humanité, les députés de la commission des lois ont voté mercredi à l'un ...

Par Maxence Kagni , le Dimanche 31 mai 2026 à 08:05 L'adoption à l'Assemblée de la loi abrogeant le Code noir n'est qu'une ...

L’Assemblée nationale doit discuter jeudi 28 mai de la proposition de loi pour abroger le Code noir, ce texte juridique encadrant l’esclavage aux XVIIᵉ et XVIIIᵉ siècles. Une proposition symbolique ...

Trois siècles après sa création, le tristement célèbre Code noir est finalement abrogé par l’Assemblée nationale française.

Le 28 mai, l’ensemble de textes qui faisait d’une partie de l’humanité des objets a été abrogé. Cette histoire n’est pas ...